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Politique de confidentialité et de gestion des cookies

Politique de confidentialité et Gestion des Cookies

EURASIAPEACE

Dernière mise à jour : Août 2022

La présente politique de confidentialité vise à informer les utilisateurs du site EurasiaPeace (ci-après le « Site ») sur les traitements réalisés par Morgan CAILLET, entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 910 008 481, ayant pour numéro TVA intracommunautaire FR31910008481 et installé au 61, avenue Henri Rochier – 26110 Nyons – FRANCE (ci-après « Monsieur Morgan CAILLET ») conformément aux dispositions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et le règlement UE 2016/679 sur la protection des données.

Les utilisateurs du Site sont invités à lire attentivement la présente politique de
confidentialité.

1. DÉFINITIONS :

La présente politique de confidentialité est destinée à informer les utilisateurs du Site de la
politique de  Monsieur Morgan CAILLET  concernant le traitement de leurs données à caractère personnel :

Donnée personnelle/Donnée : désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.

Politique de confidentialité : désigne la présente politique de confidentialité relative au traitement
des Données.

Services : désignent les services proposés sur le Site

Traitement : désigne toute opération ou tout ensemble d’opérations relatives aux Données, comme par exemple la collecte, l’enregistrement, la conservation, la consultation, la communication ou encore l’effacement et la destruction des Données.

Utilisateur : désigne toute personne accédant au Site, et titulaire d’un compte personnel.

2. IDENTITÉ DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT :

Le responsable du traitement des Données est :

Morgan Caillet – 61, Avenue Henri Rochier 26110 Nyons – entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 910 008 481, ayant pour numéro TVA intracommunautaire FR31910008481

E-mail : morgan.caillet@eurasiapeace.org

Téléphone : 06 37 36 36 99

3. GÉNÉRALITÉS :

La présente Politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment par  Monsieur Morgan CAILLET, afin notamment de se conformer aux évolutions des lois et règlements, de la jurisprudence, de la technique ou encore aux exigences des autorités. En cas de modification de la Politique de confidentialité, Monsieur Morgan CAILLET informera l’Utilisateur et/ou sollicitera leur accord lorsque cela est nécessaire. La dernière version de la Politique de confidentialité est celle disponible sur le Site.

Les Utilisateurs sont invités à consulter la Politique de confidentialité avant toute navigation
sur le Site et à prendre connaissance régulièrement de la Politique de confidentialité afin de
connaître les modifications et/ou mises à jour apportées par Monsieur Morgan CAILLET. La Politique de confidentialité fait partie intégrante des Conditions Générales d’Utilisation et de Vente du Site.

Pour toute question relative aux présentes, les Utilisateurs peuvent contacter Monsieur
Morgan Caillet par e-mail à l’adresse morgan.caillet@eurasiapeace.org ou par courrier à l’adresse suivante : EurasiaPeace – 61, Avenue Henri Rochier 26110 Nyons.

4. DONNÉES TRAITÉES :

Monsieur Morgan Caillet est amené à collecter des Données Personnelles concernant les Utilisateurs du Site.

La saisie de ces Données est obligatoire et fait l’objet d’un traitement automatisé aux fins d’accès aux Services, de gestion et d’administration des comptes des Utilisateurs abonnés sur le
Site. La collecte des Données est indispensable pour mener à bien les Services pour lesquels les Utilisateurs s’abonnent sur le Site. La Société pourra refuser l’accès au Site si l’Utilisateur s’oppose à renseigner les Données nécessaires au but poursuivi par le Site. Les Données sont traitées par Monsieur Morgan Caillet, conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur et dans les limites des Conditions Générales d’Utilisation et de Vente du Site et de la présente politique.

4.1. Les Données nécessaires pour assister l’Utilisateur dans l’utilisation du Site

– Numéro de téléphone

4.2. Les Données nécessaires à la création du compte personnel de l’Utilisateur :

Civilité, nom, prénom


– Adresse e-mail

4.3. Les Données nécessaires aux modalités de paiement :

Identité de l’Utilisateur (nom, prénom)

Coordonnées bancaires de l’Utilisateur (en fonction du choix de l’Utilisateur : IBAN ; quatre (4) derniers chiffres et la date de validité de la carte bancaire ou informations figurant sur le chèque)
– Détails de l’opération (montant, date, heure)

Le paiement en ligne par l’une des cartes bancaires acceptées est réalisé par la solution sécurisée STRIPE, qui intègre un procédé de cryptage en mode SSL (Secure Socket Layer). Le protocole SSL (Secure Socket Layer) garantit la confidentialité des informations de paiement transmises. La mention du protocole « https » dans l’adresse de navigation et l’icône du cadenas apparaissant dans la barre d’adresse sont le signe de la sécurité et confidentialité du paiement. Monsieur Morgan Caillet ne stocke pas l’intégralité du numéro de carte bancaire sur ses serveurs informatiques. Les numéros de carte bancaire sont traités par STRIPE et les transactions avec Monsieur Morgan Caillet se font à partir de numéros d’autorisation, de numéros de transaction et d’identifiants commerçants. Les coordonnées de la carte bancaire du Client ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le débit de la carte est immédiat, y compris dans le cas de Produits non immédiatement disponibles ou en précommande, sauf mention contraire dans les Conditions Particulières applicables.

5. LICITÉ DU TRAITEMENT :

Les Données sont utilisées par Monsieur Morgan Caillet conformément aux lois et règlements applicables. Le traitement des Données est ainsi licite dans la mesure où :

Il vise à exécuter le contrat passé avec l’Utilisateur et/ou ;

Il vise à respecter les obligations légales auxquelles Monsieur Morgan Caillet est soumis et/ou ;

L’Utilisateur a consenti au traitement de ses Données et/ou ;


– Il existe un intérêt légitime poursuivi par Monsieur Morgan Caillet. L’intérêt légitime de Monsieur Morgan Caillet repose principalement sur des motifs commerciaux et financiers nécessitant que les Données soient traitées par elle.

 6. FINALITÉS DU TRAITEMENT :

La collecte des Données est indispensable pour utiliser le Site et l’objectif de mise en relation
poursuivi.

6.1. Effectuer les opérations relatives à la gestion des Utilisateurs concernant
notamment :

Les Conditions Générales d’Utilisation et de Vente

L’inscription sur le Site

La gestion des requêtes, des réclamations et des demandes

La facturation et la comptabilité

La gestion des comptes personnels sur le Site

La gestion des abonnements souscrits sur le Site

Le suivi de la relation commerciale

La gestion des impayés et du contentieux

6.2. Gérer les demandes des Utilisateurs

6.3. Élaborer des statistiques commerciales.

6.4. Organiser des opérations promotionnelles et des évènements.

7. ACCÈS AUX DONNÉES :

7.1. Les prestataires et sous-traitants de Monsieur Morgan Caillet peuvent avoir accès aux Données notamment dans le cadre de leur mission de :

Hébergement du Site ;

Gestion des transactions réalisées sur le Site ;

Sécurisation des paiements en ligne et lutte contre la fraude ;

Développement et maintenance du Site ;


En cas de paiement par carte bancaire, les Données Personnelles sont également collectées par le
prestataire de paiement STRIPE, lequel fournit la solution de paiement du Site À cette
fin, STRIPE a accès aux Données nécessaires pour effectuer les virements bancaires entre le Site et les Utilisateurs. L’Utilisateur doit accepter les Conditions Générales d’Utilisation de STRIPE avant toute utilisation de ses services, prévoyant les conditions et modalités du traitement des Données par le prestataire. Les Conditions Générales d’Utilisation de STRIPE sont disponibles à l’adresse suivante :https://stripe.com/fr/legal/link-account-terms

STRIPE est responsable avec Monsieur Morgan Caillet du traitement des Données qu’il réalise. Il est soumis au règlement (UE) 2016/679. Les coordonnées de ce prestataire de paiement sont :

Stripe France : 10 Boulevard Haussmann, 75009 Paris

Mail :  info@stripe.com ou  support+github@stripe.com

7.2. Les traitements réalisés par les prestataires de Monsieur Morgan Caillet sont encadrés dans le cadre d’accords dans lesquels les sous-traitants s’engagent à respecter les lois et règlement applicables, et plus généralement l’ensemble des obligations mises à leur charge, notamment en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des Données.

7.3. Les Données peuvent également être transmises aux autorités judiciaires et de contrôle mais
également aux auxiliaires de justices et officiers ministériels dans le cadre de leur mission de
recouvrement de créances et de protection des intérêts de Monsieur Morgan Caillet.

8. DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES :

Les Données sont conservées pendant la durée de la relation entre Monsieur Morgan Caillet et les Utilisateurs et pendant une durée de cinq (5) ans suivant l’expiration de cette relation, sauf dispositions légales ou réglementaires contraires.

Toutefois, les Données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, ou conservées au titre du respect d’une obligation légale, peuvent faire l’objet d’un archivage sécurisé pour une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités légales pour lesquelles elles sont conservées
(notamment mais non exclusivement celles prévues par le Code de commerce, le Code civil et le Code de la consommation mais également par les dispositions comptables et fiscales applicables à Monsieur Morgan Caillet).

En cas de paiement par carte bancaire, les Données bancaires des Utilisateurs sont supprimées après chaque transaction, sauf accord contraire de l’Utilisateur. Toutefois, les quatre (4) derniers chiffres de la carte bancaire et la date de validité de celle-ci sont conservées par Monsieur Morgan Caillet pour une durée de treize (13) mois après la date de débit et aux fins de preuve en cas de contestation, conformément aux lois et réglementations en vigueur.

En cas d’abonnement aux Services, les Données bancaires sont conservées par STRIPE jusqu’à la
dernière échéance de paiement de l’abonnement, afin de permettre à STRIPE de procéder aux
prélèvements mensuels, en cas de mise en place de prélèvements mensuels sur le Site.

Toutefois, le prestataire de paiement en ligne, STRIPE est susceptible de conserver le détail des opérations pour une durée nécessaire aux finalités qu’il définit, conformément aux lois et réglementations en vigueur et notamment, pour prévenir les cas de fraudes.

9. TRANSFERT DE DONNÉES :

Les Données sont conservées par Monsieur Morgan Caillet au sein de l’Union européenne. Toutefois, dans la mesure où certains prestataires de service et sous-traitants de Monsieur Morgan Caillet peuvent être situés dans des pays tiers, en dehors de l’Union européenne, Monsieur Morgan Caillet peut transférer les Données de l’Utilisateur dans ces pays tiers. Dans un tel cas, Monsieur Morgan Caillet veille à ce que cetransfert soit effectué en conformité avec la Politique de confidentialité et les lois et règlements mais également qu’il garantisse un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux de l’Utilisateur.

10. SÉCURITÉ DES DONNÉES :

Compte tenu de l’état des connaissances, des coûts de mise en œuvre et de la nature des Données en cause, Monsieur Morgan Caillet s’engage à mettre en place des mesures appropriées pour préserver la sécurité et la confidentialité des Données. Monsieur Morgan Caillet veille ainsi à empêcher que les Données soient déformées ou endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

La Société veille notamment à :

La sensibilisation aux exigences de confidentialité des collaborateurs de Monsieur Morgan Caillet amenés à accéder aux Données ;

La sécurisation de l’accès aux locaux et aux plateformes informatiques de Monsieur Morgan Caillet;

Le haut degré d’exigence en matière de protection des Données lors de la sélection des
sous-traitants et partenaires de Monsieur Morgan Caillet

En cas de violation des Données susceptible d’engendrer un risque pour les droits et libertés des
personnes physiques, Monsieur Morgan Caillet notifiera la violation en question à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les délais prévus par les lois et règlements applicables. Si une violation des Données est susceptible d’engager un risque élevé pour les droits et libertés des Utilisateurs, Monsieur Morgan Caillet les informera de la violation dans les meilleurs délais, sauf dans les cas d’exceptions prévus par les lois et règlements applicables. En cas de violation des Données, Monsieur Morgan Caillet prendra toutes les mesures qui s’imposent, dans la limite de ses moyens humains, matériels et financiers, pour remédier immédiatement à la faille et assurer la sécurité des Données.

11. DROITS DES UTILISATEURS :

L’Utilisateur a le droit d’accéder à ses Données et de demander qu’elles soient rectifiées, complétées ou mises à jour. L’Utilisateur peut également demander l’effacement de ses Données ou s’opposer à leur traitement, à condition de justifier d’un motif légitime.

L’Utilisateur peut retirer à tout moment le consentement qu’ils a donné à Monsieur Morgan Caillet concernant le traitement de ses Données.

L’Utilisateur peut demander à exercer son droit à la portabilité de ses Données, c’est-à-dire le droit de recevoir les Données fournies dans un format structuré, et le droit de transmettre ces Données à un tiers.

Nonobstant ce qui précède, Monsieur Morgan Caillet peut conserver certaines Données lorsque les lois et règlements applicables à son activité lui imposent ou lorsqu’elle a un motif légitime de le faire (ex : violation des Conditions Générales d’Utilisation et de Vente etc.).

L’Utilisateur peut formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et
à la communication de ses Données après sa mort.

L’Utilisateur peut exercer ses droits auprès de Monsieur Morgan Caillet par email à
l’adresse suivante morgan.caillet@eurasiapeace.org ou par courrier à l’adresse suivante : Morgan Caillet – 61, Avenue Henri Rochier 26110 Nyons.

Monsieur Morgan Caillet pourra vérifier l’identité du demandeur et/ou lui demander de produire une copie de sa pièce d’identité pour répondre à sa demande. Monsieur Morgan Caillet veillera à répondre à la demande dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans les délais prévus par les lois et règlements applicables. L’Utilisateur peut introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Pour plus d’informations concernant ses droits et le traitement des données, l’Utilisateur peut se
rendre sur https://www.cnil.fr/ ou contacter
Monsieur Morgan Caillet par email à l’adresse suivante : morgan.caillet@eurasiapeace.org ou par courrier à l’adresse suivante : Morgan Caillet – 61, Avenue Henri Rochier 26110 Nyons.

11. POLITIQUE EN MATIÈRE DE COOKIES :

1.1 Lors de chacune des visites de l’Utilisateur sur le Site, Monsieur Morgan Caillet recueille des informations relatives à sa connexion et sa navigation.

Les Cookies ont plusieurs fonctions :

– Faciliter la navigation de l’Utilisateur sur le Site ;

– Améliorer et/ou adapter les services, les informations et les contenus proposés sur le Site ;

– Établir des statistiques, des volumes de fréquentation et d’utilisation du Site ;

– Adapter la présentation du Site. 

1.2 Les cookies utilisés sur le Site sont :

– Des cookies propriétaires (ou first party cookies) déposés directement par Monsieur Morgan Caillet ;

– Des cookies tiers (ou third party cookies) déposés par un site tiers (dit « partenaire »).

1.3 Les Cookies utilisés par la Société, ainsi que leur durée de conservation sont indiqués ci-dessous :

Les cookies ont une durée de vie maximum de treize (13) mois. 

Les informations recueillies par les Cookies sont conservées pour une durée maximale de vingt-cinq (25) mois.

1.4 Le dépôt et le stockage des Cookies sur le Terminal de l’Utilisateur se font dans le respect des lois et règlements applicables et sous réserve des choix exprimés par l’Utilisateur, qui peut les modifier à tout moment.

Monsieur Morgan Caillet recueille le consentement exprès de l’Utilisateur dès son entrée sur le Site quant à l’utilisation des Cookies, excepté concernant les Cookies dits de session nécessaires au bon fonctionnement du Site et qui ne nécessitent pas le consentement de l’Utilisateur pour être implantés sur son Terminal. L’Utilisateur n’a pas la faculté de s’opposer au dépôt de ces Cookies de session sur son Terminal du fait de leur durée de vie limitée et de leur nécessaire utilisation pour que le Site fonctionne. 

L’Utilisateur peut choisir de modifier le paramétrage des Cookies à tout moment, via le lien de paramétrage des Cookies. 

L’Utilisateur peut également paramétrer son navigateur afin de refuser tous les Cookies, accepter tous les Cookies ou sélectionner les seuls Cookies qu’il accepte de voir stockés sur son Terminal selon leurs finalités.

À ce titre, chaque navigateur prévoit une configuration différente. Afin de paramétrer son navigateur, l’Utilisateur est invité par la Société à suivre les liens suivants :  

L’Utilisateur est ainsi libre de refuser les Cookies. Toutefois, si l’Utilisateur les refuse, il comprend et accepte que certaines fonctionnalités du Site peuvent éventuellement être altérées. Dans une telle hypothèse, Monsieur Morgan Caillet, ne saurait aucunement être tenue responsable de ces altérations.

Pour obtenir davantage d’informations sur les Cookies, l’Utilisateur est invité à consulter le site web de la CNIL : www.cnil.fr

1.5 Des Cookies peuvent également être déposés sur le Terminal de l’Utilisateur par des sociétés tierces, lorsque l’Utilisateur clique sur les icônes de sites internet tiers accessibles sur le Site, notamment des réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter et LinkedIn.

En cliquant sur l’icône de l’un de ces sites internet tiers, il est notamment possible pour l’Utilisateur de partager le contenu du Site, de suivre les réseaux sociaux d’EurasiaPeace et de faire connaître son opinion à d’autres personnes. 

Les Cookies tiers permettent d’identifier l’Utilisateur et de suivre sa navigation sur le Site, lorsque le compte de l’Utilisateur sur le site internet tiers est déjà activé sur son Terminal.

Monsieur Morgan Caillet ne contrôle pas la collecte par les sites internet tiers des Données relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site. Ainsi, Monsieur Morgan Caillet recommande aux Utilisateurs de consulter les politiques cookies de ces sites internet tiers afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation des Cookies par ces derniers.